En utilisant le site web MyTraitement, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions d’utilisation. Veuillez lire attentivement ces conditions, car elles régissent l’accès et l’utilisation de notre site. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site MyTraitement les informations suivantes :
Éditeur du site:
Le site mytraitement.com et chacun de ses éléments, notamment mais non exclusivement les textes, images, vidéos, photographies, logos, marques, etc., sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute utilisation, reproduction ou représentation totale ou partielle du site ou de l'un quelconque de ses éléments sans autorisation expresse de MyTraitement est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Liens externes : Notre site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif. Nous n’endossons pas ces sites et ne sommes pas responsables de leur contenu, de leur sécurité ou de leur conformité aux lois françaises.
Liens vers MyTraitement: Vous êtes autorisé à créer un lien vers notre site, à condition que cela se fasse de manière équitable et légale, et que cela n’endommage pas notre réputation ou n’exploite pas notre contenu. Nous nous réservons le droit de demander le retrait de tout lien vers notre site, à notre seule discrétion.
Le site mytraitement.com ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site mytraitement.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site mytraitement.com est soumis au droit français.